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# Résiliation

Résilier ABconsent depuis votre compte Sirdata : passer en Essentials ou arrêter le service, à quelle date, ce qui reste dû, et comment annuler.

Vous résiliez ABconsent vous-même, en ligne, depuis votre compte Sirdata :

1. Ouvrez la page [Produits Sirdata](https://account.sirdata.io/sirdata-products) de votre compte.
2. Dans le bloc **ABconsent**, cliquez sur **Résilier ABconsent**.
3. Choisissez **Passer en Essentials, gratuit** ou **Arrêter ABconsent**. La fenêtre indique, pour chaque choix, ce qui se passe, à quelle date, et le montant du solde de votre engagement annuel s'il y en a un.
4. Passez à l'étape suivante, relisez, puis confirmez avec le bouton **Passer en Essentials** ou **Arrêter ABconsent**.

<figure><img src="https://2240931758-files.gitbook.io/~/files/v0/b/gitbook-x-prod.appspot.com/o/spaces%2F-MUspPnkTFMlMDdGxvAb-2584506019%2Fuploads%2Fgit-blob-070956ad7c0afab4d2d8120c5de6a1fa7b870e06%2Faccount-sirdata-produits.png?alt=media" alt="Page Produits du compte Sirdata : le bloc ABconsent et son bouton Résilier ABconsent"><figcaption><p>La page Produits de votre compte Sirdata</p></figcaption></figure>

Sirdata vous confirme votre demande par e-mail.

{% hint style="info" %}
**Votre forfait est Enterprise ou Partner ?** Il est fixé par un contrat signé, et se résilie selon ce contrat : le bloc ABconsent n'a pas de bouton **Résilier ABconsent**. Contactez le support Sirdata.
{% endhint %}

## Les deux choix

|                      | Passer en Essentials                                                                                      | Arrêter ABconsent                                                      |
| -------------------- | --------------------------------------------------------------------------------------------------------- | ---------------------------------------------------------------------- |
| Vos sites            | Gardent leur bannière, au forfait Essentials, gratuit                                                     | Sont supprimés à la date d'arrêt : la bannière ne s'affiche plus       |
| Date d'effet         | Immédiate sans engagement ; à la fin de l'engagement avec un engagement annuel                            | Fin du mois civil en cours, à minuit UTC                               |
| Ce qui reste facturé | Les jours passés au forfait payant ; avec un engagement annuel, le forfait jusqu'à la fin de l'engagement | Le mois en cours ; avec un engagement annuel, le solde de l'engagement |
| Annulation           | Vous pouvez reprendre un forfait payant à tout moment                                                     | Jusqu'au dernier jour du mois inclus                                   |

Le choix **Passer en Essentials** n'est proposé que si l'un de vos sites, ou votre compte, a un forfait Starter, Pro ou Business. Sinon, la fenêtre ne propose que l'arrêt.

### Passer en Essentials

Vos sites gardent leur bannière ABconsent, au forfait Essentials, gratuit. Avec Essentials, Sirdata et ses partenaires recueillent des données auprès des visiteurs de vos sites qui y consentent : vos visiteurs voient de nouveau leurs demandes de consentement. Voir [Essentials ou forfait payant : ce que voient vos visiteurs](https://cmp.docs.sirdata.net/faq/tarifs/essentials-ou-forfait-payant-ce-que-voient-vos-visiteurs.md).

* **Sans engagement**, le passage est immédiat. Le mois est facturé au prorata des jours passés au forfait payant.
* **Avec un engagement annuel**, le passage a lieu à la fin de l'engagement, et le forfait reste facturé jusque-là.

Pour confirmer, cochez la case qui accepte les conditions générales de vente d'ABconsent. Pour passer un seul site en Essentials, changez plutôt son forfait : voir [Puis-je changer de forfait ?](https://cmp.docs.sirdata.net/faq/tarifs/puis-je-changer-de-forfait.md)

### Arrêter ABconsent

L'arrêt vaut pour **tous les sites de votre compte**.

**Date d'effet.** L'arrêt prend effet à la fin du mois civil en cours, compté en heure UTC comme la facture. Le bloc ABconsent affiche alors, par exemple pour une demande faite en novembre 2026 :

> Arrêt prévu le 01/12/2026 : vos sites seront supprimés ce jour-là. Vous pouvez annuler l'arrêt jusqu'au 30/11/2026 inclus.

Vos sites restent en service jusqu'au dernier jour du mois inclus.

**À la date d'arrêt, vos sites sont supprimés.** La balise n'affiche plus l'interface de choix et n'enregistre plus de choix. Retirez-la de vos sites (voir plus bas) : vous restez seul responsable de leur conformité.

**Ce qui reste dû.**

* Le mois en cours reste facturé, sur la facture mensuelle suivante, qui est la facture de clôture. Un site au forfait Essentials, ou en essai gratuit, n'est pas facturé.
* **Avec un engagement annuel**, le prix des jours restants jusqu'au terme de l'engagement est dû : c'est le **solde de l'engagement**. Il figure sur la facture de clôture. La fenêtre de résiliation en donne le montant, site par site, avec la date de fin de chaque engagement.

Le solde est calculé, pour chaque site :

* au forfait Starter ou Pro, au prix mensuel du site le dernier mois facturé, avec les réductions qui s'appliquaient ce mois-là (engagement annuel, remises, plusieurs bannières) ;
* au forfait Business, sur la base de 69 € HT par mois, le montant fixe du premier palier, avec les mêmes réductions.

**Exemple.** Un site Pro en engagement annuel, seul site payant du compte, est facturé 22,50 € HT par mois. Le service est arrêté fin novembre, et l'engagement prend fin le 31 mars suivant. Le solde couvre décembre, janvier, février et mars : 4 × 22,50 € = **90 € HT**.

Aucun solde n'est dû pendant une offre ou un essai gratuit, ni pour le forfait Business d'un compte ouvert avant le 15 octobre 2026, facturé sans minimum.

**Vos données.** Sur demande écrite dans les 30 jours qui suivent l'arrêt, Sirdata vous restitue vos données ([article XVI des CGV](https://www.abconsent.com/terms-and-conditions#article-16)).

### Annuler l'arrêt

Jusqu'au dernier jour du mois inclus, cliquez sur **Annuler l'arrêt** :

* dans le bloc ABconsent de la page [Produits Sirdata](https://account.sirdata.io/sirdata-products) ;
* ou dans le bandeau « Arrêt du service prévu le … » affiché dans ABconsent, au-dessus de la liste de vos sites.

Vos sites restent alors en service, sans autre changement. Sirdata vous confirme l'annulation par e-mail.

Vous pouvez aussi demander l'arrêt, ou son annulation, par e-mail à <support@sirdata.com>.

## Retirer la balise ABconsent

La résiliation ne retire pas la balise de vos pages. Après l'arrêt, elle n'affiche plus rien : retirez-la.

* **Intégration en dur** : supprimez le script de la section `<head>` de votre site.

Exemple de code :

* **Google Tag Manager** : mettez en pause ou supprimez la balise Sirdata, puis publiez la nouvelle version de votre conteneur.
* **Extension ou application** (WordPress, Shopify, etc.) : désactivez-la, puis désinstallez-la.

{% hint style="warning" %}
Sans interface de choix, vos balises qui dépendent du consentement (Google Ads, Google Analytics, Meta, Bing, etc.), notamment via Google Consent Mode, ne reçoivent plus de signal de consentement. Mettez en place votre nouvelle solution de recueil du consentement avant la date d'arrêt.
{% endhint %}

## Arrêter un seul site

Sans arrêter le service pour tout le compte, depuis ABconsent, liste des sites (menu **Mes configurations CMP**) :

* **Passer le site en Essentials** : il n'est plus facturé à partir de ce jour, sauf engagement annuel. Voir [Puis-je changer de forfait ?](https://cmp.docs.sirdata.net/faq/tarifs/puis-je-changer-de-forfait.md)
* **Supprimer le site** : menu **⋮**, puis **Supprimer**. La suppression est immédiate, et le mois est facturé au prorata des jours. Si le site est engagé à l'année, la fenêtre de confirmation affiche le solde de son engagement, qui sera dû sur votre prochaine facture.

<figure><img src="https://2240931758-files.gitbook.io/~/files/v0/b/gitbook-x-prod.appspot.com/o/spaces%2F-MUspPnkTFMlMDdGxvAb-2584506019%2Fuploads%2FMjXsW887DNppgV03LXuj%2Fimage.png?alt=media&amp;token=bd0a5983-556f-419f-8ac0-a7b532dbc1f5" alt="Menu d&#x27;un site dans ABconsent : Récupérer le code, Dépublier, Dupliquer, Supprimer"><figcaption><p>Le menu ⋮ d'un site dans ABconsent</p></figcaption></figure>

{% hint style="warning" %}
**Dépublier un site n'arrête pas sa facturation.** Un site dépublié garde son forfait : s'il a un forfait payant, il reste facturé. Pour ne plus le payer, passez-le en Essentials ou supprimez-le.
{% endhint %}

## Ce que disent les CGV

La résiliation et le solde de l'engagement annuel sont décrits à l'[article V des CGV](https://www.abconsent.com/terms-and-conditions#article-5), et le calcul du solde à l'[annexe 4](https://www.abconsent.com/terms-and-conditions#annexe-4). En cas de doute, ce sont elles qui font foi.


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# Agent Instructions
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